CGU / CGV
Dernière mise à jour : à compléter
1. Objet
À compléter — description du service Recreo et des conditions d'usage de la plateforme.
2. Accès au service
À compléter — modalités d'inscription, prérequis techniques, disponibilité.
3. Compte utilisateur
À compléter — responsabilités liées à la sécurité des identifiants, conditions de suspension.
4. Tarifs et facturation
À compléter — modalités d'abonnement, fréquence de facturation, conditions de remboursement.
5. Données personnelles
À compléter — bases légales du traitement, durée de conservation, droits RGPD (accès, rectification, suppression, portabilité, opposition). Voir aussi nos mentions légales.
6. Responsabilité
À compléter — limitation de responsabilité, force majeure, garanties.
7. Résiliation
À compléter — conditions de résiliation par l'utilisateur ou par Recreo.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes conditions sont soumises au droit français. Tout litige relèvera de la compétence exclusive des tribunaux français.
